Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 17 novembre 2022

I. DONNEES PERSONNELLES

La société POULPITO (ci-après « POULPITO » telle que définie à l’article 1 ci-après) est un éditeur de contenu lié aux méthodes éducatives et au développement des enfants, sur tout support à destination de professionnels et de consommateurs sur son site Internet www.poulpito.fr (ci-après, le « Site ») et sur une application disponible sur smartphone et tablettes (ci-après, l’ « Application ») fournissant des parcours éducatifs. L’Application est proposée sur les boutiques d’applications et maintenue par un prestataire de POULPITO, (ci-après « le Prestataire »).

La présente politique de confidentialité a pour objet d’informer les visiteurs, les utilisateurs (ci-après « Utilisateur(s) ») et les professionnels (ci-après les « Professionnels ») des moyens mis en œuvre pour :

Collecter, consulter, traiter et conserver les données à caractère personnel des Utilisateurs et des Professionnels (ci-après les « Données »), conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après la « Règlementation »)
Consulter, traiter et conserver les informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site et l’Application susceptibles d’être enregistrées via des fichiers « cookies » (ci-après les « Cookies »).
POULPITO, en qualité de responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions de la Règlementation relative à la protection des données à caractère personnel.

La présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique ») peut être modifiée à tout moment par POULPITO, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Le Professionnel ou l’Utilisateur doit se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique. La Politique fait partie intégrante des Conditions Générales d’Utilisation (ci-après, les « CGU ») du Site.

Article n°1. Le Responsable de Traitement

Le responsable de traitement, qui collecte les Données et met en œuvre les traitements de Données sur le Site et l’Application, est :

La société par actions simplifiée POULPITO au capital de 500,00 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Melun sous le n°843 194 572, dont le siège social est 21 rue Marceau, 77780 Bourron-Marlotte (ci-après « POULPITO »).

Article n°2. Collecte des Données

Lors de l’utilisation du Site et de l’Application par l’Utilisateur ou le Professionnel, POULPITO peut être amenée à collecter et traiter des Données en vue de permettre à l’Utilisateur d’accéder aux parcours proposés dans l’Application (ci-après les « Services ») et permettre au Professionnel d’être intégré à l’annuaire (ci-après l’ « Annuaire »). Dans le cadre de chaque formulaire, POULPITO s’engage à limiter la collecte des Données au strict nécessaire (principe de minimisation des données).

Lors de la collecte des Données, l’Utilisateur sera informé si les Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les données identifiées par un astérisque au sein des formulaires d’inscription sont obligatoires. À défaut de fourniture des Données obligatoires, l’accès aux Services et leur utilisation par l’Utilisateur ou l’accès à l’Annuaire par le Professionnel pourront être restreinte.

Quelles sont les Données collectées ?

Les Données collectées sont :

Données du compte de l’Utilisateur sur l’Application : à savoir les Données que l’Utilisateur renseigne lors de la création d’un compte sur l’Application pour accéder aux Services, à savoir : son prénom, nom, date et lieu de naissance, email, mot de passe, son adresse, son numéro de téléphone, la langue, le fuseau horaire, et les préférences de paramétrages du compte, la tranche d’âge de son ou ses enfants pour lequel ou lesquels le Service est utilisé ;
Données du compte du Professionnel sur l’Application et dans l’Annuaire : à savoir les Données que le Professionnel renseigne lors de la création d’un compte sur l’Application pour accéder aux Services ou lors de la saisie des informations le concernant devant figurer dans l’Annuaire, à savoir : son prénom, nom, sa profession, ses diplômes et formations, date de naissance, email, mot de passe, son adresse d’exercice professionnel, ses numéros de téléphones fixes et mobiles, la langue, le fuseau horaire, et les préférences de paramétrages du compte ;
Données d’identification de l’Utilisateur sur le Site : à savoir les Données que l’Utilisateur renseigne lors d’une demande d’inscription ou de demande de devis aux Services sur le Site ou lorsqu’il contacte POULPITO via le formulaire de contact sur le Site : son nom, prénom, son adresse, son code postal, sa ville, son numéro de téléphone, son adresse email, sa profession, coordonnées de son employeur le cas échéant, nom du directeur de l’employeur, du signataire et éventuellement du chargé de dossier,
Données d’identification de tiers sur le Site : les éventuels noms et prénoms, adresse email, et la profession des bénéficiaires des Services si c’est une personne morale qui procède à l’inscription de tiers bénéficiaires aux Services,
Données d’identification et Données professionnelles de l’Utilisateur lorsqu’il s’inscrit à un Webinar proposé par POULPITO via le site tiers WEBIKEO https://webikeo.fr/ : email, téléphone, prénom, nom, code postal, pays, société, taille de la société, secteur d’activité, département dans la société, fonction dans la société, et photographie facultative,
Données relatives aux Services que l’Utilisateur choisit sur le Site ou commande sur l’Application : type de Services, type de paiement, informations sur la progression des parcours en ligne sur l’Application, rapports d’avancement en ligne sur l’Application, liste des connexions et temps passés sur l’Application,
Données sur les transactions : Données que l’Utilisateur renseigne lorsqu’il effectue des achats sur l’Application, les informations relatives aux commandes réalisées telles que l’historique de ses achats, le montant, la date, les éventuelles remises, et les renseignements relatifs à son moyen de paiement. Les données relatives aux moyens de paiement (numéro de carte bancaire, date d’expiration, numéro d’autorisation, code de sécurité) sont collectées directement par notre prestataire STRIPE,
Données communiquées volontairement par l’Utilisateur ou le Professionnel dans le cadre des échanges avec les tiers sur l’Application (via l’onglet « discussions, chats, partage de documents ») ou avec le service client POULPITO (via les messages relatifs à l’assistance sur les parcours et les techniques sur l’Application ou par email), ainsi que ses éventuels commentaires et les pièces-jointes qu’il peut télécharger et transmettre à POULPITO sur le Site,

POULPITO recommande vivement à l’Utilisateur d’éviter toute communication de toute Donnée via ces zones de texte et les documents qu’il télécharge ou en tout état de cause de limiter cette communication à ce qui est strictement nécessaire au traitement de sa demande. Toutefois, si POULPITO devait être amenée à collecter des Données par ce biais, POULPITO (i) s’abstiendrait en toute hypothèse de traiter toute donnée dite particulière ou sensible au sens de la Règlementation en procédant immédiatement à sa suppression et (ii) veillerait à n’utiliser que les Données strictement nécessaires au traitement de la demande de l’Utilisateur.

Données relatives à la navigation : désignent les Données que POULPITO collecte lors de la navigation de l’Utilisateur sur le Site tels que notamment la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, son adresse IP.

Article n°3. Finalités de la collecte des Données

Pourquoi POULPITO collecte-t-elle les Données de l’Utilisateur et du Professionnel ?

Les Données recueillies dans le cadre de l’utilisation du Site et de l’Application font l’objet d’un traitement dans le but de répondre aux finalités décrites dans le tableau ci-dessous.

Finalités de la collecte des Données

Finalités du traitement	Données collectées	Bases légales du traitement
Réalisation des transactions, notamment de paiement	Données sur les transactions et le paiement.	L’exécution du contrat conclu entre l’Utilisateur ou l Professionnel et POULPITO. POULPITO fait appel au Prestataire de paiement qui utilise les Données relatives aux moyens de paiement lorsque l’Utilisateur achète une formation en ligne sur l’Application.
Prévention de la fraude lors du paiement de la commande	Données concernant la transaction	Intérêt légitime de POULPITO à assurer la sécurité des Services.
La gestion des demandes de droits d’accès, de rectification et d’opposition	L’ensemble des données relatives à l’Utilisateur ou au Professionnel	Le respect d’une obligation légale
Création et gestion du compte Utilisateur ou Professionnel sur l’Application	Données d’identification du compte Utilisateur ou Professionnel (adresse mail, mot de passe)	L’exécution du contrat conclu entre l’Utilisateur ou le Professionnel et POULPITO POULPITO fait appel au Prestataire qui crée les comptes Utilisateurs sur l’Application qu’il héberge.
Création de comptes pour les bénéficiaires des Services ou Annuaire	Adresse email du souscripteur à l’Application	L’exécution du contrat conclu entre l’Utilisateur ou le Professionnel et POULPITO
Administration du Site et de l’Application et lutte contre la fraude	Données du compte Utilisateur Données du compte Professionnel Données d’identification	Intérêt légitime de POULPITO à assurer la sécurité des Services.
Envoi de communications commerciales relatives aux produits et services proposés par POULPITO	L’adresse email de l’Utilisateur ou du Professionnel	L’intérêt légitime de POULPITO à proposer des Services adaptés aux besoins des Utilisateurs ou des Professionnels
Analyse des visites du Site et de l’Application, réalisation de statistiques et d’analyses des comportements Utilisateurs anonymisés et des mesures de fréquentation du Site ou de l’Application pour améliorer l’expérience Utilisateurs sur le Site.	Les informations collectées via les cookies déposés sur le Site ou l’Application.	L’intérêt légitime de POULPITO à proposer des Services adaptés aux besoins des Utilisateurs ou des Professionnels Consentement de l’Utilisateur ou le Professionnel pour certains cookies (cf. ci-dessous).

POULPITO ne partage aucune Donnée à des fins commerciales à des tiers à l’exception de sa société mère OCT-OPUS, société par actions simplifiée au capital de 10.000 euros dont le siège social est au 60 boulevard de Sébastopol à Paris 3ème, immatriculée au registre du commerce et de sociétés de Paris, sous le numéro 812 828 861.

L’Application du Prestataire collecte également des Données de l’Utilisateur qui utilise l’Application avec des moyens et des finalités qui lui sont propres et qui sont décrites dans sa propre Politique de confidentialité, accessible ici.

L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la Politique de confidentialité du Prestataire. Le Prestataire est la société SPYRIT SYSTEMES D’INFORMATION, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 8.000€ immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 448 520 718 et dont le siège social est situé au 2 rue du Pont Colbert à Versailles (78000).

Article n°4. Destinataires des Données des Utilisateurs et des Professionnels

POULPITO s’engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Les Données collectées sont destinées aux personnels de POULPITO et de sa société mère OCT-OPUS.

Les Données pourront en outre être communiquées à des tiers dans les cas suivants :

Auditeurs, commissaires aux comptes, comptables, avocats afin de se prémunir contre toute atteinte aux droits, aux biens ou à la sécurité de POULPITO, des Utilisateurs ou du public, en application et dans le respect de la loi
Données communiquées aux autorités et/ou organismes publics.
Conformément à la Réglementation, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, auxiliaires de justice, officiers ministériels et organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.
Données communiquées aux sous-traitants / prestataires techniques
Les prestataires de services informatiques et/ou techniques auront accès aux Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site ou de l’Application par l’Utilisateur ou dans le cadre d’autres Services proposés par POULPITO sur des sites tiers :
- Prestataires ayant accès aux Données pour l’amélioration des contenus du Site et de l’Application,
- Prestataires réalisant les opérations de maintenance et de développement techniques du Site ou de l’Application, y compris les entités qui hébergent le Site ou l’Application, le stockage d’informations, les fournisseurs de services email, ainsi que les services d’analyse comme Google Analytics.

Article n°5. Droits des Utilisateurs ou du Professionnel sur leurs Données

Conformément à la Règlementation, toute personne physique utilisant le Site ou l’Application dispose des droits suivants :

Des droits d’accès, de modification, de rectification et d’effacement (droit à l’oubli) de ses Données,
Un droit à la limitation du traitement,
Un droit à la portabilité des données,
Un droit de formuler des directives générales et particulières sur la manière dont l’Utilisateur souhaite que ces droits soient exercés après son décès.
Un droit à s’opposer, pour des motifs légitimes, au traitement des données concernant l’Utilisateur ou le Professionnel et droit à s’opposer à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Un droit de retirer son consentement lorsqu’il a été donné.

L’Utilisateur ou le Professionnel peut exercer ces droits en contactant le service client de POULPITO à l’adresse suivante : contact@poulpito.fr.

S’il existe un doute raisonnable sur l’identité de la personne exerçant ses droits, POULPITO pourra lui demander de joindre tout document permettant de prouver son identité.

Enfin, l’Utilisateur ou le Professionnel a le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, pour la France, la CNIL : https://www.cnil.fr/.

Article n°6. Transfert des Données en dehors de l’Union Européenne

POULPITO est susceptible de transférer les Données des Personnes Concernées vers des tiers situés en dehors de l’Espace Economique Européen (EEE) ou de l’Union européenne (UE). Lorsque c’est le cas, POULPITO s’assure que le pays destinataire a fait l’objet d’une décision d’adéquation par la Commission Européenne. Dans le cas contraire, POULPITO s’engage à encadrer le transfert par les instruments juridiques appropriés, notamment les Clauses Contractuelles Types (« CCT ») de la Commission Européenne ou des règles d’entreprise contraignantes, pour autant que les conditions d’utilisation de ces instruments soient remplies.

Si l’Utilisateur souhaite obtenir plus d’informations sur la façon dont POULPITO protège ses Données ou souhaite obtenir une copie des instruments juridiques mis en œuvre, elle peut en faire la demande à l’adresse suivante : contact@poulpito.fr.

Article n°7. Durée de conservation des Données

Les Données des Utilisateurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu’énoncées aux présentes et ce conformément à la Règlementation.

A cet égard, les Données utilisées aux fins de prospection sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de la fermeture du compte de l’Utilisateur ou du dernier contact avec l’Utilisateur ou à compter de la demande de suppression de sa mention dans l’Annuaire par le Professionnel. Les données de l’Utilisateur ou du Professionnel sont effacées lorsque les durées de conservations expirent.

À l’issue de ces durées, les Données pourront être archivées à des fins probatoires en cas de contentieux, les Données étant conservées tant que les délais d’exercice des voies de recours ordinaires et extraordinaires ne sont pas épuisés, ou en cas de contrôle, par des organismes habilités, du respect de ses obligations par POULPITO.

Article n°8. Mesures de sécurité des Données collectées

POULPITO, son personnel et ses sous-traitants prennent toute mesure nécessaire pour préserver et faire respecter l’intégrité et la confidentialité des Données , et notamment à ne rendre accessibles et consultables les Données qu’aux seuls personnels de POULPITO et de ses partenaires sous-traitants dûment habilités et autorisés en raison de leurs fonctions et qualité, dans la stricte limite de ce qui leur est nécessaire à l’accomplissement de leurs fonctions, et à préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment d’empêcher qu’elles ne soient altérées, déformées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

POULPITO et ses sous-traitants s’engagent à implanter tout dispositif de sécurité conforme aux normes en vigueur, permettant d’assurer la confidentialité et la sécurité des Données contre les risques d’intrusion, de fuite, de détournement ou de corruption.

Prestataires de paiement
Le règlement des achats via l’Application s’effectue directement auprès de la boutique d’applications sur laquelle l’achat est réalisé. Pour toute information, l’Utilisateur peut consulter les mesures de sécurité mises en œuvre par la boutique d’applications concernée.

POULPITO n’a pas accès aux Données de paiement des Utilisateurs ou des Pofessionnels.

Article n°9. Le délégué à la protection des données ou responsable des données personnelles

Le délégué à la protection des données ou le responsable des données personnelles de POULPITO veille au respect de la Réglementation, et tient un registre des activités de traitements des données à caractère personnel.
L’Utilisateur ou le Professionnel peut contacter le délégué à la protection des données ou responsable des données personnelles de POULPITO à l’adresse email suivante : contact@poulpito.fr.

II. COOKIES

Un Cookie est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un terminal lors de la consultation d’un site avec un logiciel de navigation. Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur, et selon le Cookie et les choix de l’Utilisateur ou du Professionnel, de recueillir des informations complémentaires sur le comportement de l’Utilisateur ou du Professionnel. Pour les besoins du présent chapitre II, le Professionnel sera considéré comme un utilisateur, et le terme Utilisateur

L’Utilisateur ou le Professionnel est informé que, lors de sa navigation sur le Site, des Cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) pour le bon fonctionnement des Services. Si l’Utilisateur ou le Professionnel y consent, d’autres Cookies sont susceptibles d’être déposés, tels que détaillés ci-après.

Les cookies que nous utilisons :

Nom	Fournisseur	Finalité	Durée de validité
cookie_notice_accepted	Poulpito	Recueil du consentement aux Cookies	13 mois
CONSENT	YouTube	Permet à YouTube de détecter si l’Utilisateur a accepté le dépôt des cookies marketing sur le Site	13 mois
test_cookie	Google Doubleclick	Permet à Google de déterminer si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies	13 mois
_gid, _gat, _ga	Poulpito (via Google Analytics)	Analyses statistiques de fréquentation sur le Site	13 mois
IDE, RUL	Google DoubleClick	Mesures d’efficacité et personnalisation des annonces publicitaires	13 mois
LOGIN_INFO, VISITOR_INFO1_LIVE	YouTube	Estime la bande passante de l’Utilisateur sur les pages du Site avec des vidéos YouTube intégrées	13 mois
YSC, yt.innertube::nextId, yt.innertube::requests, yt-remote-cast-installed, yt-remote-connected-devices, yt-remote-device-id, yt-remote-fast-check-period, yt-remote-session-app, yt-remote-session-name	YouTube	Mémorise les préférences de l’Utilisateur concernant les vidéos YouTube, optimise les modalités de lecture, établit des statistiques sur les vidéos vues	13 mois

Le Prestataire collecte également des cookies avec des moyens et des finalités qui lui sont propres, lorsque l’Utilisateur utilise l’Application. Les types de cookies collectés ainsi que leurs finalités sont décrits dans sa Politique de confidentialité, accessible ici.

Quelles sont les types de Cookies et leurs finalités ?

(a) Cookies nécessaires
Les Cookies nécessaires permettent l’activation de fonctionnalités nécessaires au fonctionnement normal du Site ou de l’Application. Les finalités de ces Cookies sont les suivantes :
• Assurer la répartition de la charge sur les serveurs ;
• Recueillir le consentement de l’Utilisateur aux Cookies non nécessaires ;
• Déterminer si l’Utilisateur a autorisé le dépôt de Cookies.

(b) Cookies statistiques
Les Cookies statistiques, sous réserve du consentement de l’Utilisateur, aident POULPITO à comprendre comment l’Utilisateur interagit avec le Site ou l’Application (rubriques et contenus visités, parcours) afin d’établir des statistiques de fréquentation et de détecter de potentielles erreurs sur le Site ou l’Application.

Pour ce faire, POULPITO utilise les services d’analyse web Google Analytics de la société Google In. (« Google »). Les données collectées par Google sont les suivantes : identifiants clients (chaine de chiffres unique), nombre et heures des visites, informations sur la façon dont l’Utilisateur a trouvé le Site, historique de recherche et de navigation, adresses IP (veuillez noter que sur ce Site, le code Google Analytics gat._anonymizeIp() ; a été ajouté afin d’assurer la collecte des adresses IP de façon anonyme (IP masking)).

(c) Cookies marketing
Les Cookies marketing sont utilisés pour suivre l’Utilisateur qui y consent au travers de différents sites web et ainsi lui afficher des publicités personnalisées en fonction de sa navigation.

Sur le Site, ces Cookies sont déposés par :

Le service web Google DoubleClick de la société Google. Ce service enregistre et signale les actions de l’Utilisateur après qu’il ait vu ou cliqué sur une des publicités de POULPITO.
YouTube lorsque l’Utilisateur lit une vidéo YouTube directement sur le Site. YouTube utilise des Cookies pour estimer la bande passante de l’Utilisateur sur les pages avec des vidéos YouTube intégrées et pour créer un identifiant unique pour conserver des statistiques sur les vidéos de YouTube que l’Utilisateur a vues.

Comment accepter ou refuser les Cookies ?

(a) Paramétrage via la fenêtre Cookies du Site

Hormis les Cookies nécessaires, dont le dépôt ne peut être refusé, le dépôt de tous les autres types de Cookies est soumis au consentement préalable de l’Utilisateur.

Lors de la première visite de l’Utilisateur sur le Site, une fenêtre d’information relative aux Cookies s’affiche. L’Utilisateur peut alors accepter ou refuser l’implantation des Cookies, en décochant les cases prévues à cet effet. À l’exception de la case relative aux Cookies nécessaires, les autres cases sont cochées par défaut. Toute désactivation entraine le refus du dépôt des Cookies en question.

En poursuivant sa navigation sur le Site ou en utilisant l’Application, en cliquant sur un élément quelconque du Site ou de l’Application, ou en cliquant sur « Continuer sans accepter », l’Utilisateur invalide l’implantation des Cookies selon le paramétrage par défaut (dépôt des Cookies nécessaires uniquement).

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, sa navigation et son expérience sur le Site ou l’Application pourront être limitées.

Cela pourrait également être le cas lorsque POULPITO ou l’un des éditeurs tiers ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, POULPITO décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des Services résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour POULPITO d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur.

(b) Configuration du logiciel de navigation

L’Utilisateur peut également contrôler le dépôt de Cookies via les paramètres de son navigateur, afin de les autoriser, les refuser ou les supprimer.

Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :

Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Safari™ : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Edge™ : https://support.microsoft.com/fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Comment retirer son consentement ou modifier ses choix concernant les Cookies ?

À tout moment, l’Utilisateur peut retirer son consentement ou modifier ses choix concernant les Cookies en cliquant sur le lien « Gestion de mes cookies » accessible sur toutes les pages du Site ou dans les paramètres de l’Application.